Un ensemble de nouvelles r\u00e8gles qui promettent de simplifier la relation des \u00e9trangers et des Br\u00e9siliens r\u00e9sidant hors du pays a \u00e9t\u00e9 mis en \u0153uvre au Br\u00e9sil \u00e0 compter du 1er janvier 2025.<\/p>\n\n\n\n
La Banque centrale du Br\u00e9sil et la Commission des valeurs mobili\u00e8res (CVM) ont publi\u00e9 la R\u00e9solution conjointe n\u00b0 13\/2024, qui modernise de mani\u00e8re significative le compte de non-r\u00e9sident (CND) bien connu. Cette initiative vise \u00e0 rendre l\u2019environnement des affaires et des investissements plus accessible et align\u00e9 sur les pratiques internationales.<\/p>\n\n\n\n
La CND, dans son essence, est un compte bancaire en reais (BRL) destin\u00e9 aux personnes physiques ou morales qui n\u2019ont pas de r\u00e9sidence fiscale au Br\u00e9sil. Elle fonctionne comme un canal pour d\u00e9placer des fonds, investir et conserver des biens dans le pays d\u2019origine ou d\u2019int\u00e9r\u00eat, m\u00eame en vivant \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Les innovations apport\u00e9es par la nouvelle R\u00e9solution marquent une avanc\u00e9e vers la simplification administrative.<\/p>\n\n\n\n
Historiquement, l\u2019exploitation d\u2019une CND \u00e9tait entour\u00e9e de complexit\u00e9s, exigeant, par exemple, un repr\u00e9sentant l\u00e9gal au Br\u00e9sil pour diverses op\u00e9rations et l\u2019ex\u00e9cution de proc\u00e9dures de change simultan\u00e9es et obligatoires. L\u2019enregistrement dans le syst\u00e8me RDE-Portfolio, auparavant obligatoire aupr\u00e8s de la Banque centrale du Br\u00e9sil (Bacen), ajoutait \u00e9galement des couches de complexit\u00e9. Avec la nouvelle r\u00e9glementation, la bonne nouvelle est qu\u2019une grande partie de cette bureaucratie sera \u00e9limin\u00e9e. La suppression de l\u2019obligation d\u2019op\u00e9rations de change simultan\u00e9es, par exemple, r\u00e9duit les co\u00fbts et acc\u00e9l\u00e8re les transactions d\u2019investissement sur le march\u00e9 des capitaux. De m\u00eame, l\u2019obligation d\u2019enregistrement dans le RDE-Portfolio a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Cette modernisation ouvre la voie \u00e0 une CND beaucoup plus flexible. D\u00e9sormais, les fonds d\u00e9pos\u00e9s pourront \u00eatre investis directement dans une vari\u00e9t\u00e9 de valeurs mobili\u00e8res et d\u2019autres actifs financiers sur le march\u00e9 br\u00e9silien. Les personnes physiques, dans certains cas et dans certaines limites, pourront m\u00eame \u00eatre dispens\u00e9es de la n\u00e9cessit\u00e9 de constituer un repr\u00e9sentant l\u00e9gal dans le pays. L\u2019objectif est clair : faciliter l\u2019investissement et la gestion patrimoniale sans la lourde charge administrative d\u2019autrefois. Cette flexibilit\u00e9 est \u00e9galement essentielle pour ceux qui changent de r\u00e9sidence fiscale, car elle permet de maintenir des investissements au Br\u00e9sil sans l\u2019exigence de les vendre ou de cl\u00f4turer des positions.<\/p>\n\n\n\n
Toutefois, il est crucial de comprendre que, bien que simplifi\u00e9, le nouveau r\u00e9gime maintient certaines restrictions importantes. Le transfert d\u2019investissements ou de titres et valeurs mobili\u00e8res de non-r\u00e9sidents restera interdit sous des formes qui ne sont pas express\u00e9ment pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation de la Banque centrale du Br\u00e9sil ou de la CVM. En outre, la R\u00e9solution conjointe n\u00b0 13 interdit d\u00e9sormais express\u00e9ment la r\u00e9ception, le paiement et d\u2019autres mouvements financiers dans des comptes d\u00e9tenus \u00e0 l\u2019\u00e9tranger depuis la CND, avec des exceptions sp\u00e9cifiques pour les op\u00e9rations li\u00e9es aux contrats \u00e0 terme, aux futures et aux options sur des produits agroalimentaires, \u00e0 condition qu\u2019ils soient contractualis\u00e9s au Br\u00e9sil par des non-r\u00e9sidents et dans le respect de la r\u00e9glementation applicable. La conformit\u00e9 aux strictes normes \u00ab Connaissez votre client \u00bb (KYC) et de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC\/FT) demeure une priorit\u00e9 incontournable.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Um conjunto de novas regras que prometem simplificar a rela\u00e7\u00e3o de estrangeiros e brasileiros que residem fora do pa\u00eds, foi implementado no Brasil a partir de 1\u00ba de janeiro de 2025. O Banco Central do Brasil e a Comiss\u00e3o de Valores Mobili\u00e1rios (CVM) publicaram a Resolu\u00e7\u00e3o Conjunta n\u00ba 13\/2024, que moderniza de forma significativa a […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":2031,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[6],"tags":[],"class_list":["post-2030","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-artigos"],"acf":[],"yoast_head":"\n